Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRAICHERIE
BONZI Patrick

Numéro de dépôt :
1743323
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque LA FRAICHERIE

Déposée le 5 novembre 1991 par BONZI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRAICHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONZI Patrick, domicilié(e) 76 rue Anatole France, 69100 Villeurbanne - France.

La marque LA FRAICHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAICHERIE est expirée depuis le 5 novembre 2001.


BONZI Patrick - 76 rue Anatole France, 69100 Villeurbanne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Produits alimentaires: viande, poisson, volaille, gibier, gelées, confitures, ufs, lait, et produits laitiers, huiles graisses comestibles, sauces à salade, café, thé, cacao, sucre, riz, farines, préparations faites de céréales pain. patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop, levure, épices glace à rafraîchir, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, plats cuisinés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres, boissons non alcoolisées, boissons de jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.