Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIL PLEIN SOMMEIL
BONY-SGL (S.A.) Le Bord'eau

Numéro de dépôt :
1201171
Date de dépôt :
01/04/1982
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
01/04/1992
PIL PLEIN SOMMEIL de BONY-SGL Le Bord\'eau

Présentation de la marque PIL PLEIN SOMMEIL

Déposée le 1 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) BONY-SGL Le Bord'eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « PIL PLEIN SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONY-SGL Le Bord'eau domicilié(e) 72530 YVRE L'EVEQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLON Jacques. - France.

La marque PIL PLEIN SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIL PLEIN SOMMEIL est expirée depuis le 1 avril 1992.

BONY-SGL Le Bord'eau a également déposé les autres marques suivantes : ARCENCIEL


BONY-SGL (S.A.) Le Bord'eau - 72530 YVRE L'EVEQUE. - France


GUILLON Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Literie.