Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUATRE SEIZE
Numéro de dépôt :
1452858
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1998
Présentation de la marque QUATRE SEIZE
Déposée le 4 mars 1988 par BONY PRIX ociété Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE SEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUATRE SEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE SEIZE est expirée depuis le 4 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31