Déposée le 22 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonweb.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « bonKm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonweb.com domicilié(e) 21 avenue de la Gare,34540 Balaruc les Bains - 34540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 755 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonweb.com Rémi Pécheral domicilié(e) 21 avenue de la Gare,34540 Balaruc les Bains - 34540 - France.
La marque bonKm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Bonweb.com - 21 avenue de la Gare,34540 Balaruc les Bains - 34540 - France - SIREN 429755705
Bonweb.com Rémi Pécheral - 21 avenue de la Gare,34540 Balaruc les Bains - 34540 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Système d'accès sélectifs (logiciels ou programmes enregistrés) à tout types de services d'informations électroniques accessibles par Internet ou les réseaux électroniques utilisables sur un micro ordinateur, un terminal ou un dispositif permettant de recevoir des données sur le récepteur de télévision ou sur les appareils téléphoniques. Logiciels de recherche et de communication sur Internet et les services d'informations électroniques en fonction de critères saisis par l'utilisateur et de renseignements qualitatifs stockés dans des bases de données. Logiciels de publication sur Internet. Service d'abonnements à des services Internet ou à des bases de données d'information pour des tiers. Gestion (administration) de bases de données. Edition et production de livres, revues, cédéroms, emissions de radio et de télévision et de contenu éditoriaux sur tous supports papier ou électroniques. Service de presse et de communication dans tous les domaines et en particulier dans le domaine des nouvelles technologies et des services accessibles par Internet et les réseaux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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