Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JB chouette
bonvarlet Justine

Numéro de dépôt :
3818556
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
JB chouette de bonvarlet Justine

Présentation de la marque JB chouette

Déposée le 28 mars 2011 par bonvarlet Justine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JB chouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est bonvarlet Justine domicilié(e) 67 rue st louis en L'Ile - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bonvarlet Justine domicilié(e) 67 rue st louis en L'Ile - 75004 - PARIS - France.

La marque JB chouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB chouette est expirée depuis le 28 mars 2021.


bonvarlet Justine - 67 rue st louis en L'Ile - 75004 - PARIS - France


bonvarlet Justine - 67 rue st louis en L'Ile - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie.