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Marques déposées par BONVALOT ELISABETH
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TERRE & TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE & TOILE
BONVALOT ELISABETH

Numéro de dépôt :
98749910
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque TERRE & TOILE

Déposée le 16 septembre 1998 par BONVALOT ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE & TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est BONVALOT ELISABETH, domicilié(e) 109 Avenue d'Italie, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONVALOT ELISABETH - France.

La marque TERRE & TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & TOILE est expirée depuis le 16 septembre 2008.

BONVALOT ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : Décorame Editions


BONVALOT ELISABETH - 109 Avenue d'Italie, 75013 Paris - France


BONVALOT ELISABETH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

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