Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Décorame Editions
Mme Bonvalot Elisabeth, Agissant pour le compte de la société Décorame Editions en cours de formation

Numéro de dépôt :
3972053
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Décorame Editions de Bonvalot Elisabeth

Présentation de la marque Décorame Editions

Déposée le 21 décembre 2012 par madame Bonvalot Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Décorame Editions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame Bonvalot Elisabeth domicilié(e) 109 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bonvalot Elisabeth domicilié(e) 109 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.

La marque Décorame Editions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décorame Editions est expirée depuis le 21 décembre 2022.


Mme Bonvalot Elisabeth, Agissant pour le compte de la société Décorame Editions en cours de formation - 109 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France


Mme Bonvalot Elisabeth - 109 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.