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Marques déposées par BONVALLET DELPHINE
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oe - oenoé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oe - oenoé
BONVALLET DELPHINE

Numéro de dépôt :
99770667
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque oe - oenoé

Déposée le 18 janvier 1999 par BONVALLET DELPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « oe - oenoé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est BONVALLET DELPHINE, domicilié(e) 184, Av. ROGER DONNADIEU, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONVALLET DELPHINE - France.

La marque oe - oenoé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oe - oenoé est expirée depuis le 18 janvier 2009.


BONVALLET DELPHINE - 184, Av. ROGER DONNADIEU, 13300 SALON DE PROVENCE - France


BONVALLET DELPHINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.