Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bonvalet Guillaume
/
Bonvalet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonvalet
M. Bonvalet Guillaume

Numéro de dépôt :
4232416
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2025
Bonvalet de Bonvalet Guillaume

Présentation de la marque Bonvalet

Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur Bonvalet Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonvalet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Bonvalet Guillaume domicilié(e) Maison, 39 rue des moissons - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bonvalet Guillaume domicilié(e) Maison, 39 rue des moissons - 51100 - REIMS - France.

La marque Bonvalet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonvalet arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


M. Bonvalet Guillaume - Maison, 39 rue des moissons - 51100 - REIMS - France


M. Bonvalet Guillaume - Maison, 39 rue des moissons - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.