Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 DE CLAUDE BONUCCI
BONUCCI Claude

Numéro de dépôt :
94547516
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque 7 DE CLAUDE BONUCCI

Déposée le 24 novembre 1994 par BONUCCI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 DE CLAUDE BONUCCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est BONUCCI Claude, domicilié(e) Chemin Séréna Villa Thérèse, 06000 NICE (GAIRAULT) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian DELPLANCKE Avocat - France.

La marque 7 DE CLAUDE BONUCCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 DE CLAUDE BONUCCI est expirée depuis le 24 novembre 2004.

BONUCCI Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIQUEMENT MODE , CLAUDE BONUCCI , PRET A ESSAYER , CLAUDE BONUCCI , LA GRIFFE SANS ETIQUETTE , CLAUDE BONUCCI , BONUCCI


BONUCCI Claude - Chemin Séréna Villa Thérèse, 06000 NICE (GAIRAULT) - France


Maître Christian DELPLANCKE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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