Déposée le 3 novembre 1998 par Bontoux Roger et Gidrol Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AD3 - SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Les déposants sont Bontoux Roger, domicilié(e) Les Magnolias, Chemin du Vallier, 69670 Vaugneray - France et Gidrol Gérard, domicilié(e) Les Goursolles, 16250 ETRIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUX Roger - France.
La marque AD3 - SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD3 - SANTE est expirée depuis le 3 novembre 2008.
Bontoux Roger - Les Magnolias, Chemin du Vallier, 69670 Vaugneray - France
Gidrol Gérard - Les Goursolles, 16250 ETRIAC - France
BONTOUX Roger - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291873 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 26 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382376 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°381249 - Publication au BOPI 2003-11-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
- blanchissage du linge / blanchisserie couches nettoyage / nettoyage d'habits Lavage du linge / pressage à vapeur / de vêtements / rénovation de vêtements. - blanchiment de tissus / broderie / bordage d'étoffes / calandrage d'étoffes / rétrécissement d'étoffes / retoucher d'habits. - maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite : tous ces services étant rendus par des professionnels de santé ; services hospitaliers, location d'habits, location de linge de table, location de vêtements, services de santé.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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