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Marques déposées par BONTOUX René
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DOMAINE CROS DU PARADIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CROS DU PARADIS
BONTOUX René

Numéro de dépôt :
1684159
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE CROS DU PARADIS

Déposée le 25 juillet 1991 par BONTOUX René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CROS DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONTOUX René, domicilié(e) Route d'Orange, 26110 Saint Maurice sur Eygues (dossier no 2202556) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUX René domicilié(e) (dossier no 2202556) - France.

La marque DOMAINE CROS DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CROS DU PARADIS est expirée depuis le 25 juillet 2011.


BONTOUX René - Route d'Orange, 26110 Saint Maurice sur Eygues (dossier no 2202556) - France


BONTOUX René - (dossier no 2202556) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202556 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vins de pays et vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement ci dénommée Domaine Cros du Paradis