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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT
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MONDIACEPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIACEPES
BONTOUT SA

Numéro de dépôt :
3557459
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
MONDIACEPES de BONTOUT

Présentation de la marque MONDIACEPES

Déposée le 18 février 2008 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIACEPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 18 avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT SA domicilié(e) 18 avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIACEPES est expirée depuis le 18 février 2018.

BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHEE , BONTOUT , BONTOUT , LA DAUPHINOISE , TOASTIES , LA DAUPHINOISE , L'IMPERIAL


BONTOUT SA - 18 avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France - SIREN 326313434


BONTOUT SA - 18 avenue de Provence,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boisson lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage.