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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT
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LA DAUPHINOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DAUPHINOISE
BONTOUT, SA

Numéro de dépôt :
99825545
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2029

Présentation de la marque LA DAUPHINOISE

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DAUPHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 20 CHE CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT, SA, M. BERARD Philippe domicilié(e) 20 CHE CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

La marque LA DAUPHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DAUPHINOISE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHEE , BONTOUT , BONTOUT , TOASTIES , LA DAUPHINOISE , L'IMPERIAL , MONDIACEPES


BONTOUT, SA - 20 CHE CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France - SIREN 326313434


BONTOUT, SA, M. BERARD Philippe - 20 CHE CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419754 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725979 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Inscription le 20 mai 2020 - Concession de licence n°787426 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes" Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, levures, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.