Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONTOUT
BONTOUT SA

Numéro de dépôt :
4590149
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
BONTOUT de BONTOUT

Présentation de la marque BONTOUT

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 24 Chemin des Charassis - 26600 - PONT-DE-L'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axten, Monsieur Benoît Philippe domicilié(e) 9 Boulevard François et Emile Zola - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque BONTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTOUT arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHEE , BONTOUT , LA DAUPHINOISE , TOASTIES , LA DAUPHINOISE , L'IMPERIAL , MONDIACEPES


BONTOUT SA - 24 Chemin des Charassis - 26600 - PONT-DE-L'ISERE - France


Axten, Monsieur Benoît Philippe - 9 Boulevard François et Emile Zola - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 20 mai 2020 - Concession de licence n°787426 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Escargots, escargots cuisinés, escargots conservés.