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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA
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DAUPHI'NAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAUPHI'NAT
BONTOUT SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
99824829
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2019

Présentation de la marque DAUPHI'NAT

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUPHI'NAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA domicilié(e) 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT, SA domicilié(e) 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUPHI'NAT est expirée depuis le 15 novembre 2019.

BONTOUT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIBIO , CHAMPIGROS


BONTOUT SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France - SIREN 326313434


BONTOUT, SA - 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419753 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Viandes, poissons, volailles et gibiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, levures, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.