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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA
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CHAMPIBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPIBIO
BONTOUT SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3681415
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
CHAMPIBIO de BONTOUT SA

Présentation de la marque CHAMPIBIO

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIBIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT SA domicilié(e) 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT, SA domicilié(e) 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIBIO est expirée depuis le 5 octobre 2019.

BONTOUT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIGROS , DAUPHI'NAT


BONTOUT SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL SURVEILLANCE - 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France - SIREN 326313434


BONTOUT, SA - 18 AVENUE DE PROVENCE - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.