Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CCC
BONTON Pierre

Numéro de dépôt :
97692110
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CCC

Déposée le 7 août 1997 par BONTON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCC »

Le déposant est BONTON Pierre, domicilié(e) Université Blaise Pascal LASMEA, 63177 AUBIERE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTON Pierre - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


BONTON Pierre - Université Blaise Pascal LASMEA, 63177 AUBIERE Cedex - France


BONTON Pierre - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306053 - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 2000-08-22

Brochures, journaux, revues, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement, matériel scolaire, adhésifs. Enseignement, éducation, formation, service de club (divertissement ou éducation), divertissement, organisation de spectacles, organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, production de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, montage et productions de bandes vidéo et de films cinématographiques, services de bibliothèques et prêt de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.