LA QUENELLE DU ROYANS
Présentation de la marque LA QUENELLE DU ROYANS
Déposée le 17 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUENELLE DU ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUENELLE DU ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUENELLE DU ROYANS est expirée depuis le 17 novembre 2003.
BONTEMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208601 - Publication au BOPI 1996-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01