Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉRÉAVIE
BONTEMPS ALAIN

Numéro de dépôt :
3844462
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
CÉRÉAVIE de BONTEMPS ALAIN

Présentation de la marque CÉRÉAVIE

Déposée le 6 juillet 2011 par BONTEMPS ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÉRÉAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est BONTEMPS ALAIN domicilié(e) 3 IMPASSE de La Soulade - 31380 - MONTPITOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTEMPS ALAIN domicilié(e) 3 IMPASSE de La Soulade - 31380 - MONTPITOL - France.

La marque CÉRÉAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉRÉAVIE est expirée depuis le 6 juillet 2021.


BONTEMPS ALAIN - 3 IMPASSE de La Soulade - 31380 - MONTPITOL - France


BONTEMPS ALAIN - 3 IMPASSE de La Soulade - 31380 - MONTPITOL - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626947 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Céréales en grains non travaillés.