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Marques déposées par monsieur BONTEIL Robert
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DOMAINE BEAUSOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUSOLEIL
M. BONTEIL Robert

Numéro de dépôt :
1487440
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/09/2008

Présentation de la marque DOMAINE BEAUSOLEIL

Déposée le 5 septembre 1988 par monsieur BONTEIL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONTEIL Robert domicilié(e) 30, Avenue de la Cadenelle, 13008 MARSEILLE (dossier no 2124984) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONTEIL Robert domicilié(e) (dossier no 2124984) - France.

La marque DOMAINE BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE BEAUSOLEIL est expirée depuis le 5 septembre 2008.


M. BONTEIL Robert - 30, Avenue de la Cadenelle, 13008 MARSEILLE (dossier no 2124984) - France


Monsieur BONTEIL Robert - (dossier no 2124984) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Demande de renouvellement le 4 août 2008 n°2124984 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261631 - Publication au BOPI 1998-08-27

Renouvellement sans limitation n°2124984 - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502634 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Vin A.O.C BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE BEAUSOLEIL?