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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONSERGENT Gilbert
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SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS
BONSERGENT Gilbert, SAS

Numéro de dépôt :
3627316
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/02/2019
SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS de BONSERGENT Gilbert

Présentation de la marque SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONSERGENT Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONSERGENT Gilbert domicilié(e) 5 ALLEE DE LA RUFFINIERE - 53200 - CHATEAU GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 451 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONSERGENT Gilbert domicilié(e) 5 ALLEE DE LA RUFFINIERE - 53200 - CHATEAU GONTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS BONSERGENT CARRELAGES – INDUSTRIELS est expirée depuis le 5 février 2019.


BONSERGENT Gilbert, SAS - 5 ALLEE DE LA RUFFINIERE - 53200 - CHATEAU GONTIER - France - SIREN 353451958


BONSERGENT Gilbert - 5 ALLEE DE LA RUFFINIERE - 53200 - CHATEAU GONTIER - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Services de pose de revêtements de sol.