Marque enregistrée - Marque en vigueur

drone arts
Mme BONPAS Christine

Numéro de dépôt :
4326686
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
drone arts de BONPAS Christine

Présentation de la marque drone arts

Déposée le 4 janvier 2017 par madame BONPAS Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « drone arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame BONPAS Christine domicilié(e) 128 Avenue de Lattre de Tassigny - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bonpas Christine domicilié(e) 128 AVENUE De Lattre de Tassigny - 93260 - LES LILAS - France.

La marque drone arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque drone arts arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


Mme BONPAS Christine - 128 Avenue de Lattre de Tassigny - 93260 - LES LILAS - France


Mme Bonpas Christine - 128 AVENUE De Lattre de Tassigny - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724392 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Production de films cinématographiques ; services de photographie ;

Services de conception d'art graphique.