Déposée le 10 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNYsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPPERONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 14-16, Impasse Denis Papin,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS (dossier no 2260362) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 201 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2260362) - 75116 - France.
La marque PEPPERONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPPERONI est expirée depuis le 10 juin 2014.
BONNYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : GRETZELS
BONNY SAS société par actions simplifiée - 14-16, Impasse Denis Papin,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS (dossier no 2260362) - 77220 - France - SIREN 430201293
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2260362) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346895 - Publication au BOPI 2002-06-03
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260362 - Publication au BOPI 2004-03-05
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Salaisons, viandes, extraits de viande, plats cuisinés, salades composées d'un mélange de légumes et de viandes ou extraits de viande, pizzas
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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