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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY
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LES PRETS A ROTIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRETS A ROTIR
BONNY S.A.S.,. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3267751
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
LES PRETS A ROTIR de BONNY

Présentation de la marque LES PRETS A ROTIR

Déposée le 15 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRETS A ROTIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY domicilié(e) 14, Impasse Denis Papin,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 201 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES PRETS A ROTIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRETS A ROTIR est expirée depuis le 15 janvier 2014.

BONNY a également déposé les autres marques suivantes : BONCAT , BONGAL , LE GRAND MONARQUE , BONNY , LE POULET FERMIER D'OC , LE GRAND MONARQUE , ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 , GRETZELS , CHANVERT , BONNY


BONNY S.A.S.,. Société par actions simplifiée - 14, Impasse Denis Papin,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France - SIREN 430201293


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Extraits de viande, pâtés, rillettes, plats préparés en conserve à base de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.