Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POULET FERMIER D'OC
BONNY S.A.

Numéro de dépôt :
92406454
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque LE POULET FERMIER D'OC

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LE POULET FERMIER D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNY domicilié(e) BLANAS, 30140 ST JEAN DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNY Philippe - France.

La marque LE POULET FERMIER D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POULET FERMIER D'OC est expirée depuis le 14 février 2002.

BONNY a également déposé les autres marques suivantes : BONCAT , BONGAL , LE GRAND MONARQUE , BONNY , LE GRAND MONARQUE , ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 , GRETZELS , CHANVERT , LES PRETS A ROTIR , BONNY


BONNY S.A. - BLANAS, 30140 ST JEAN DU PIN - France - SIREN 301169256


BONNY Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Volaille fermière sous label.