Présentation de la marque BONNY PARIS L'ESPRIT GOURMET
Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNY PARIS L'ESPRIT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY domicilié(e) 14 IMPASSE DENIS PAPIN - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 201 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque BONNY PARIS L'ESPRIT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Viande, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés ; plats préparés en conserve à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; assaisonnements, piments [assaisonnements], mayonnaises, jus de viande [sauces] ; liaisons pour saucisses, liants pour saucisses ; petits fours [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; pizzas ;
Services de publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; service de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires par radio, télévision ou en ligne ; service de démonstration de produits ; services de mercatique ; conseil en information ou renseignement d'affaires ; services d'abonnements à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de rassemblement (à l'exception du transport), service de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et service de vente au détail ou en gros de viande, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés, plats préparés en conserve à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, préparations faites de céréales, pâtisserie, sauces (condiments), assaisonnements, mayonnaises, jus de viande [sauces], liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, petits fours [pâtisserie], pâtés à la viande, pizzas, permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits. Présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessus dans les magasines de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de média de télécommunication ;
Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique et de vidéocommunication, messageries électronique et informatique, informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'informations, service de courrier électronique.
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