Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANDRE BONNY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNY domicilié(e) 14-16 impasse Denis Papin, Z.I.,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 201 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Viande, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés ; plats préparés en conserve à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; assaisonnements, piments [assaisonnements], mayonnaises, jus de viande [sauces] ; liaisons pour saucisses, liants pour saucisses ; petits fours [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; pizzas.
Service de rassemblement (à l'exception du transport) et de regroupement pour le compte de tiers de viande, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés ; plats préparés en conserve à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes ; préparations faites de céréales, pâtisserie, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaises, jus de viande [sauces] ; liaisons pour saucisses, liants pour saucisses ; petits fours [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; pizzas, permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits.
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