Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITOUNETTE
Numéro de dépôt :
1446441
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1997
Présentation de la marque TITOUNETTE
Déposée le 9 février 1987 par BONNOURE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TITOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUNETTE est expirée depuis le 9 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25