Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVAN
BONNOT REMI

Numéro de dépôt :
1519857
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque PAVAN

Déposée le 17 mars 1989 par BONNOT REMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNOT REMI, domicilié(e) 7 Place Jeanne d'Arc, 58240 ST PIERRE LE MOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GAST - France.

La marque PAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVAN est expirée depuis le 17 mars 1999.

BONNOT REMI a également déposé les autres marques suivantes : FLOREL , CEREA , CAPVERT , FRANCEGRILL , COTLAND


BONNOT REMI - 7 Place Jeanne d'Arc, 58240 ST PIERRE LE MOUTIERS - France


Cabinet GAST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Restaurant, grill