Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPVERT
Numéro de dépôt :
1561104
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
09/11/1999
Présentation de la marque CAPVERT
Déposée le 9 novembre 1989 par BONNOT Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CAPVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVERT est expirée depuis le 9 novembre 1999.
BONNOT Rémi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18