LES TERRINES DU MORVAN
Présentation de la marque LES TERRINES DU MORVAN
Déposée le 13 février 2009 par BONNOT Michel et la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Terrines du Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRINES DU MORVAN »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRINES DU MORVAN est expirée depuis le 13 février 2019.
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30