Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELEON 777
BONNO MICHEL

Numéro de dépôt :
3166103
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
CAMELEON 777 de BONNO MICHEL

Présentation de la marque CAMELEON 777

Déposée le 23 mai 2002 par BONNO MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMELEON 777 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est BONNO MICHEL domicilié(e) Moulin de Conan,56400 PLUNERET - 56400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNO MICHEL domicilié(e) BP 10245,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France.

La marque CAMELEON 777 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELEON 777 est expirée depuis le 23 mai 2012.

BONNO MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CAM 777 , (Marque figurative) , G CAMELEON 777


BONNO MICHEL - Moulin de Conan,56400 PLUNERET - 56400 - France


BONNO MICHEL - BP 10245,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

- Métaux communs et leur alliage. Matériaux de construction métallique. Construction transportable métallique. Câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie et quincaillerie métallique - Tuyaux métalliques. - Machines outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) . Instruments agricole autre que ceux actionnés manuellement. Outils et instruments à main actionnés par un moteur. - Appareils et instrument de : pesage, mesurage, signalisation. Contrôle. Secours et enseignements. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateur. Vêtements de protection

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.