Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCATEL
BONNISSET Jannick

Numéro de dépôt :
1429910
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1997

Présentation de la marque ROCATEL

Déposée le 8 octobre 1987 par BONNISSET Jannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNISSET Jannick, domicilié(e) Treuil-Mailloux, ANNEZAY, 17380 TONNAY BOUTONNE. LEROUX Dominique,14, rue J.P. Picot, BELLE CROIX, 17130 DAMPIERRE/MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick THIBON-LITTAYE - Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France.

La marque ROCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCATEL est expirée depuis le 8 octobre 1997.


BONNISSET Jannick - Treuil-Mailloux, ANNEZAY, 17380 TONNAY BOUTONNE. LEROUX Dominique,14, rue J.P. Picot, BELLE CROIX, 17130 DAMPIERRE/MER. - France


Annick THIBON-LITTAYE - Cabinet A. THIBON-LITTAYE 11, rue de l'Etang 78160 MARLY-LE-ROI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;murs et parties de murs non métalliques;murs et parties de murs en béton; imitation de pierres en béton.