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Marques déposées par BONNIN STEPHANE
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SB DOMAINE DE BELLECOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB DOMAINE DE BELLECOUR
BONNIN STEPHANE
S.C.E.A. BONNIN

Numéro de dépôt :
97669681
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque SB DOMAINE DE BELLECOUR

Déposée le 18 mars 1997 par BONNIN STEPHANE et BONNINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « SB DOMAINE DE BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont BONNIN STEPHANE, domicilié(e) 110, RUE DE LA PALEINE, 49260 SAINT CYR EN BOURG - France et BONNINTODO domicilié(e) 110, RUE DE LA PALEINE, 49260 SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIN STEPHANE - France.

La marque SB DOMAINE DE BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB DOMAINE DE BELLECOUR est expirée depuis le 18 mars 2007.


BONNIN STEPHANE - 110, RUE DE LA PALEINE, 49260 SAINT CYR EN BOURG - France

S.C.E.A. BONNIN - 110, RUE DE LA PALEINE, 49260 SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 3


BONNIN STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation S.C.E.A. BONNIN exactement dénomée "DOMAINE DE BELLECOUR"