Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHERIE
BONNIN JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
93498647
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque BROCHERIE

Déposée le 24 décembre 1993 par BONNIN JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est BONNIN JEAN-PAUL, domicilié(e) BROCHERIE II, 06210 PORT LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIN BROCHERIE II - France.

La marque BROCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHERIE est expirée depuis le 24 décembre 2003.

BONNIN JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Saint Barth's Paradise , Saint-Martin's PARADISE


BONNIN JEAN-PAUL - BROCHERIE II, 06210 PORT LA NAPOULE - France


BONNIN BROCHERIE II - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Restauration (alimentation).