Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONSARD
M. BONNIN Hervé Bernard

Numéro de dépôt :
3761063
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/08/2030
BONSARD de BONNIN Hervé Bernard

Présentation de la marque BONSARD

Déposée le 19 août 2010 par monsieur BONNIN Hervé Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BONSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est monsieur BONNIN Hervé Bernard domicilié(e) 1 chemin de Monsieur, 16200 GONDEVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNIN Hervé Bernard domicilié(e) 1 chemin de Monsieur, 16200 GONDEVILLE - France.

La marque BONSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONSARD arrivera à expiration en date du 19 août 2030.


M. BONNIN Hervé Bernard - 1 chemin de Monsieur, 16200 GONDEVILLE - France


M. BONNIN Hervé Bernard - 1 chemin de Monsieur, 16200 GONDEVILLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755327 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques pour l'emballage.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs.

Authentification d'œuvres d'art ; stylisme (esthétique industrielle) service de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure ; architecture ; études de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.