Marque enregistrée - Marque en non vigueur

à la manière de Grand-Mère
Mle BONNIN Hélène

Numéro de dépôt :
4007489
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2023
à la manière de Grand-Mère de BONNIN Hélène

Présentation de la marque à la manière de Grand-Mère

Déposée le 27 mai 2013 par mademoiselle BONNIN Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « à la manière de Grand-Mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle BONNIN Hélène domicilié(e) 158 rue du Grand Marchais - 45520 - CHEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BONNIN Hélène domicilié(e) 158 rue du Grand Marchais - 45520 - CHEVILLY - France.

La marque à la manière de Grand-Mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à la manière de Grand-Mère est expirée depuis le 27 mai 2023.


Mle BONNIN Hélène - 158 rue du Grand Marchais - 45520 - CHEVILLY - France


Mle BONNIN Hélène - 158 rue du Grand Marchais - 45520 - CHEVILLY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 14 octobre 2013 - Retrait partiel n°610897 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.