Déposée le 21 février 2000 par la société BONNIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CD TOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la société BONNIN Claude domicilié(e) Chemin de la Dent, La Fontaine d'Aragon, 83440 MONTAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 916 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BONNIN Claude DIA Design - France.
La marque CD TOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNIN Claude - Chemin de la Dent, La Fontaine d'Aragon, 83440 MONTAUROUX - France - SIREN 334916509
Mr. BONNIN Claude DIA Design - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
- articles de bureau, à savoir pièces en matière plastique permettant le rangement, le classement et l'archivage de disques compacts audio, photo, ou vidéo ainsi que de supports magnétiques et optiques de données informatiques numériques. - meubles de classement à usage domestique et professionnel. - recherche et développement de nouveaux produits, stylisme et étude de projets techniques appliqués au rangement et au classement de supports de données multimédia.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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