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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL
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L ARTDESMETS SELON REMY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ARTDESMETS SELON REMY
BONNIGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250470
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
L ARTDESMETS SELON REMY de BONNIGAL

Présentation de la marque L ARTDESMETS SELON REMY

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARTDESMETS SELON REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL domicilié(e) Domaines des Hauts de Loire - 41150 - ONZAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque L ARTDESMETS SELON REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTDESMETS SELON REMY arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

BONNIGAL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Hauts de Loire , DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT


BONNIGAL, Société par actions simplifiée - Domaines des Hauts de Loire - 41150 - ONZAIN - France - SIREN 595520222


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Boîtes de nuit ; cours de fitness ; culture physique ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation de divertissements pour mariages ;

Cafés-restaurants ; hôtels de villégiature ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; mise à disposition de logements de vacances ; restauration [repas] ; services de bars ; services de cafés, cafétérias et restaurants ; services de traiteurs ; services d'hébergement hôtelier ; organisation de réceptions de mariages (sites).