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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonnigal
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Domaine des Hauts de Loire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Hauts de Loire
SAS Bonnigal, SAS

Numéro de dépôt :
4022346
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
Domaine des Hauts de Loire de Bonnigal

Présentation de la marque Domaine des Hauts de Loire

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonnigal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Hauts de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bonnigal domicilié(e) Domaine des Hauts de Loire, 79 Rue Gilbert Navard - 41150 - Onzain - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Bonnigal, M. Eric Hertz domicilié(e) Domaine des Hauts de Loire, 79 Rue Gilbert Navard - 41150 - Onzain - France.

La marque Domaine des Hauts de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hauts de Loire est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Bonnigal a également déposé les autres marques suivantes : L ARTDESMETS SELON REMY , DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT


SAS Bonnigal, SAS - Domaine des Hauts de Loire, 79 Rue Gilbert Navard - 41150 - Onzain - France - SIREN 595520222


SAS Bonnigal, M. Eric Hertz - Domaine des Hauts de Loire, 79 Rue Gilbert Navard - 41150 - Onzain - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.