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Marques déposées par monsieur BONNIEU Pierre
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AN L'Artisan Nougatier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AN L'Artisan Nougatier
M. BONNIEU Pierre

Numéro de dépôt :
4136045
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
AN L\'Artisan Nougatier de BONNIEU Pierre

Présentation de la marque AN L'Artisan Nougatier

Déposée le 21 novembre 2014 par monsieur BONNIEU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AN L'Artisan Nougatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur BONNIEU Pierre domicilié(e) 35 BOULEVARD DESMARAIS - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNIEU pierre domicilié(e) 35 BOULEVARD DESMARAIS - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque AN L'Artisan Nougatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN L'Artisan Nougatier arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

BONNIEU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AU RUCHER DE PROVENCE , AU RUCHER DE PROVENCE


M. BONNIEU Pierre - 35 BOULEVARD DESMARAIS - 26200 - MONTELIMAR - France


M. BONNIEU pierre - 35 BOULEVARD DESMARAIS - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; Nougat, ; calisson ; Tous ces produits etant de fabrication artisanale.