Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONNIEU FERNAND
/
L'ETAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ETAPE
BONNIEU FERNAND

Numéro de dépôt :
1593278
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
16/05/2010
L\'ETAPE de BONNIEU FERNAND

Présentation de la marque L'ETAPE

Déposée le 16 mai 1990 par BONNIEU FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « L'ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNIEU FERNAND, domicilié(e) 33 Bd MARRE-DESMARAIS, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2170755) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNIEU FERNAND domicilié(e) (dossier no 2170755) - France.

La marque L'ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETAPE est expirée depuis le 16 mai 2010.

BONNIEU FERNAND a également déposé les autres marques suivantes : MAISON STOUPANY


BONNIEU FERNAND - 33 Bd MARRE-DESMARAIS, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2170755) - France


BONNIEU FERNAND - (dossier no 2170755) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170755 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 5 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°301401 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 4 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299488 - Publication au BOPI 2000-05-04

Nougat et confiserie fine