Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTELIMAR L ETAPE
BONNIEU Fernand Henri Paul

Numéro de dépôt :
1124593
Date de dépôt :
14/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib VALENCE

Présentation de la marque MONTELIMAR L ETAPE

Déposée le 14 février 1980 par BONNIEU Fernand Henri Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib VALENCE), la marque française « MONTELIMAR L ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNIEU Fernand Henri Paul domicilié(e) 33 boulevard Marre-Desmarais 26200 Montélimar. - France.

La marque MONTELIMAR L ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONTELIMAR L ETAPE est expirée depuis le 14 février 1990.

BONNIEU Fernand Henri Paul a également déposé les autres marques suivantes : FERNAND BONNIEU


BONNIEU Fernand Henri Paul - 33 boulevard Marre-Desmarais 26200 Montélimar. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Nougat et confiserie fine.