Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d'ordonnance et de cavalerie)
M. BONNIEL-NICOLAI Guy

Numéro de dépôt :
3983109
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
L\'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d\'ordonnance et de cavalerie) de BONNIEL-NICOLAI Guy

Présentation de la marque L'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d'ordonnance et de cavalerie)

Déposée le 14 février 2013 par monsieur BONNIEL-NICOLAI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d'ordonnance et de cavalerie) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur BONNIEL-NICOLAI Guy domicilié(e) 658 avenue Emile Ripert - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNIEL-NICOLAI Guy domicilié(e) 658 avenue Emile Ripert - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque L'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d'ordonnance et de cavalerie) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIER DE RESERVE (Antiquités – armes anciennes d'ordonnance et de cavalerie) est expirée depuis le 14 février 2023.


M. BONNIEL-NICOLAI Guy - 658 avenue Emile Ripert - 13600 - LA CIOTAT - France


M. BONNIEL-NICOLAI Guy - 658 avenue Emile Ripert - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Armes à feu ; munitions et projectiles.