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Marques déposées par BONNIEC PASCAL
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STOP SOLITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP SOLITUDE
BONNIEC PASCAL

Numéro de dépôt :
4005420
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
STOP SOLITUDE de BONNIEC PASCAL

Présentation de la marque STOP SOLITUDE

Déposée le 13 mai 2013 par BONNIEC PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STOP SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est BONNIEC PASCAL domicilié(e) 40 RUE GUY DE MAUPASSANT - 27180 - SAINT SÉBASTIEN DE MORSENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIEC PASCAL domicilié(e) 40 RUE GUY DE MAUPASSANT - 27180 - SAINT SEBASTIEN DE MORSENT - France.

La marque STOP SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP SOLITUDE est expirée depuis le 13 mai 2023.


BONNIEC PASCAL - 40 RUE GUY DE MAUPASSANT - 27180 - SAINT SÉBASTIEN DE MORSENT - France


BONNIEC PASCAL - 40 RUE GUY DE MAUPASSANT - 27180 - SAINT SEBASTIEN DE MORSENT - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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