Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER EGO MÉDICAL
Bonneville Médical Service, SARL
Mme Wrobel Annick
M. Bonneville Frédéric

Numéro de dépôt :
3873327
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
ALTER EGO MÉDICAL de Bonneville Médical Service

Présentation de la marque ALTER EGO MÉDICAL

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonneville Médical Service, madame Wrobel Annick, monsieur Bonneville Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER EGO MÉDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonneville Médical Service domicilié(e) 7 rue des Vérottes - 21200 - BEAUNE - France, madame Wrobel Annick domicilié(e) Impasse des Grandes Bruyères - 71710 - MONTCENIS - France, monsieur Bonneville Frédéric domicilié(e) 13 rue du Presbytère - 21700 - QUINCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Wrobel Annick domicilié(e) Impasse des Grandes Bruyères - 71710 - MONTCENIS - France.

La marque ALTER EGO MÉDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER EGO MÉDICAL est expirée depuis le 10 novembre 2021.


Bonneville Médical Service, SARL - 7 rue des Vérottes - 21200 - BEAUNE - France

Mme Wrobel Annick - Impasse des Grandes Bruyères - 71710 - MONTCENIS - France

M. Bonneville Frédéric - 13 rue du Presbytère - 21700 - QUINCEY - France


Mme Wrobel Annick - Impasse des Grandes Bruyères - 71710 - MONTCENIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580726 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580725 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Services de suivi non médical et de téléassistance pour l'aide à domicile (services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus) de personnes dépendantes, à savoir services de ménage et repassage, portage ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.