Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Learn@ccess
M. BONNETTO Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société Learn@ccess en cours de formation

Numéro de dépôt :
3953888
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
Learn@ccess de BONNETTO Jean-Paul

Présentation de la marque Learn@ccess

Déposée le 31 octobre 2012 par monsieur BONNETTO Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Learn@ccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONNETTO Jean-Paul domicilié(e) 27 Impasse Maurice Leblanc - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNETTO Jean-Paul domicilié(e) 27 Impasse Maurice Leblanc - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Learn@ccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Learn@ccess est expirée depuis le 31 octobre 2022.


M. BONNETTO Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société Learn@ccess en cours de formation - 27 Impasse Maurice Leblanc - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


M. BONNETTO Jean-Paul - 27 Impasse Maurice Leblanc - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Errata de la publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.