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Marques déposées par BONNETOT Jacques
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DORMILAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMILAND
BONNETOT Jacques

Numéro de dépôt :
1402544
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997

Présentation de la marque DORMILAND

Déposée le 9 avril 1987 par BONNETOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNETOT Jacques, domicilié(e) 1, rue de Gatine, Résidence Ronsard, L'HAY LES ROSES, 94240. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE. - France.

La marque DORMILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMILAND est expirée depuis le 9 avril 1997.


BONNETOT Jacques - 1, rue de Gatine, Résidence Ronsard, L'HAY LES ROSES, 94240. - France


CABINET GERARD LARAIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Meubles, glaces, (miroirs);cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Appareils d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).