PHONECASH
Présentation de la marque PHONECASH
Déposée le 18 septembre 1996 par BONNETETE DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONECASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHONECASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONECASH est expirée depuis le 18 septembre 2006.
BONNETETE DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330357 - Publication au BOPI 2001-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43